Déposée le 24 novembre 2011 par VALESSENTIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZERO RPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est VALESSENTIA, SDE domicilié(e) 12 RUE DU DOCTEUR DECORSE - 94410 - SAINT MAURICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALESSENTIA, M. DOUTHE Jean-Claude domicilié(e) 12 RUE DU DOCTEUR DECORSE - 94410 - SAINT MAURICE - France.
La marque ZERO RPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALESSENTIA, SDE - 12 RUE DU DOCTEUR DECORSE - 94410 - SAINT MAURICE - France
VALESSENTIA, M. DOUTHE Jean-Claude - 12 RUE DU DOCTEUR DECORSE - 94410 - SAINT MAURICE - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 21 septembre 2012 - Rejet partiel n°584711 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-21
Travaux de bureau ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; Locations d'espaces publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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